Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

2,134 Résultats correspondent à votre recherche

Directive (UE) 2017/898 de la Commission du 24 mai 2017 modifiant, aux fins de l'adoption de valeurs limites spécifiques pour les substances chimiques utilisées dans les jouets, l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets en ce qui concerne le bisphénol A (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Consulter
Texte européen

Signature : 24/05/2017

Publication : 25/05/2017

Auteur :

Directive (UE) 2017/774 de la Commission du 3 mai 2017 modifiant, aux fins de l'adoption de valeurs limites spécifiques pour les substances chimiques utilisées dans les jouets, l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets en ce qui concerne le phénol (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Consulter
Texte européen

Signature : 03/05/2017

Publication : 04/05/2017

Auteur :

Directive (UE) 2017/738 du Conseil du 27 mars 2017 modifiant, pour l'adapter au progrès technique, l'annexe II de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets, en ce qui concerne le plomb (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Consulter
Texte européen

Signature : 27/03/2017

Publication : 27/04/2017

Auteur :

Directive (UE) 2017/433 de la Commission du 7 mars 2017 portant modification de la directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits liés à la défense (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Consulter
Texte européen

Signature : 07/03/2017

Publication : 15/03/2017

Auteur :

Directive (EU) 2016/2284 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2016 concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques, modifiant la directive 2003/35/CE et abrogeant la directive 2001/81/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

Consulter
Texte européen

Signature : 14/12/2016

Publication : 17/12/2016

Auteur :

Directive (UE) 2016/1214 de la Commission du 25 juillet 2016 modifiant la directive 2005/62/CE en ce qui concerne les normes et spécifications applicables au système de qualité dans les établissements de transfusion sanguine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Consulter
Texte européen

Signature : 25/07/2016

Publication : 26/07/2016

Auteur :

Directive 2014/112/UE du Conseil du 19 décembre 2014 portant application de l'accord européen concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur de la navigation intérieure, conclu par l'Union européenne de la navigation fluviale (UENF), l'Organisation européenne des bateliers (OEB) et la Fédération européenne des travailleurs des transports (ETF) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Consulter
Texte européen

Signature : 19/12/2014

Publication : 23/12/2014

Auteur :

Directive 2014/110/UE de la Commission du 17 décembre 2014 modifiant la directive 2004/33/CE en ce qui concerne les critères d'exclusion temporaire pour les candidats à des dons homologues Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Consulter
Texte européen

Signature : 17/12/2014

Publication : 20/12/2014

Auteur :

Directive 2013/51/Euratom du Conseil du 22 octobre 2013 fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine

Consulter
Texte européen

Signature : 22/10/2013

Publication : 07/11/2013

Auteur :

Directive 2008/94/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 relative à la protection des travailleurs salariés en cas d’insolvabilité de l’employeur (version codifiée) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Consulter
Texte européen

Signature : 22/10/2008

Publication : 28/10/2008

Auteur :

Directive 2001/23/CE du Conseil du 12 mars 2001 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises, d'établissements ou de parties d'entreprises ou d'établissements

Consulter
Texte européen

Signature : 12/03/2001

Publication : 22/03/2001

Auteur :

Directive 83/417/CEE du Conseil du 25 juillet 1983 relative au rapprochement des législations des États membres concernant certaines lacto-protéines (caséines et caséinates) destinées à l'alimentation humaine

Consulter
Texte européen

Plus en vigueur : 21/12/2016

Signature : 25/07/1983

Publication : 26/08/1983

Auteur :

Directive 76/160/CEE du Conseil, du 8 décembre 1975, concernant la qualité des eaux de baignade

Consulter
Texte européen

Plus en vigueur : 31/12/2014

Signature : 08/12/1975

Publication : 05/02/1976

Auteur :

DIRECTIVE 2014/90/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Consulter
Texte européen

Signature : 23/07/2014

Auteur :

DIRECTIVE (UE) 2015/1513 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 septembre 2015 modifiant la directive 98/70/CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel et modifiant la directive 2009/28/CE relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables (Texteprésentant de l'intérêt pour l'EEE)

Consulter
Texte européen

Signature : 09/09/2015

Auteur :

Directive 2010/53/UE du Parlement européen et du Conseil, du 7 juillet 2010, relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation.

Consulter
Texte européen

Signature : 07/07/2010

Auteur :

Directive 2005/81/CE de la Commission, du 28 novembre 2005, modifiant la directive 80/723/CEE relative à la transparence des relations financières entre les États membres et les entreprises publiques ainsi qu'à la transparence financière dans certaines entreprises.

Consulter
Texte européen

Signature : 28/11/2005

Auteur :

Directive 2011/72/UE du Parlement européen et du Conseil, du 14 septembre 2011, modifiant la directive 2000/25/CE en ce qui concerne les dispositions pour les tracteurs mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité.

Consulter
Texte européen

Signature : 14/09/2011

Auteur :

Directive 2011/88/UE du Parlement européen et du Conseil, du 16 novembre 2011, modifiant la directive 97/68/CE en ce qui concerne les dispositions applicables aux moteurs mis sur le marché dans le cadre du mécanisme de flexibilité.

Consulter
Texte européen

Signature : 16/11/2011

Auteur :

Directive 2008/51/CE du Parlement européen et du Conseil, du 21 mai 2008, modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes.

Consulter
Texte européen

Signature : 21/05/2008

Auteur :

Directive 2002/78/CE de la Commission du, 1er octobre 2002, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs de freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.

Consulter
Texte européen

Signature : 01/10/2002

Auteur :

Directive 2008/16/CE de la Commission, du 15 février 2008, modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription de l'étofenprox en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive.

Consulter
Texte européen

Signature : 15/02/2008

Auteur :

Directive 2008/107/CE de la Commission, du 25 novembre 2008, modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil afin d'y inscrire les substances actives abamectine, époxiconazole, fenpropimorphe, fenpyroximate et tralkoxydime.

Consulter
Texte européen

Signature : 25/11/2008

Auteur :

Directive 2008/69/CE de la Commission du 1er juillet 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d'y inscrire les substances actives clofentézine, dicamba, difénoconazole, diflubenzuron, imazaquine, lénacile, oxadiazon, piclorame et pyriproxyfène.

Consulter
Texte européen

Signature : 01/07/2008

Auteur :

Directive 98/56/CE du Conseil, du 20 juillet 1998, concernant la commercialisation des matériels de multiplication des plantes ornementales.

Consulter
Texte européen

Signature : 20/07/1998

Auteur :