Arrêté du 21 janvier 1896 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1896.
- Arrêté du 31 décembre 1895 concernant un examen supplémentaire des étalons destinés à la monte pendant l'année (...) (Mémorial A n° 57 de 1895)
- Arrêté du 23 décembre 1895 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1896. (Mémorial A n° 55 de 1895)
- Règlement du 14 décembre 1861 pour l'amélioration de la race des chevaux, de la race des bêtes à cornes et de celle (...) (Mémorial A n° 25 de 1861)
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