Arrêté du 29 décembre 1910 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1911.

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Arrêté du 29 décembre 1910, concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1911.

LE MINISTRE D'ÉTAT, PRÉSIDENT DU GOUVERNEMENT,

Vu le règlement du 6 novembre 1909, modifiant le titre Ier - de la race chevaline - du règlement du 14 décembre 1861, sur l'amélioration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Vu l'arrêté du 8 décembre 1910, relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1911;

Vu le registre d'inscription des étalons examinés et admis pour la monte pendant l'année 1911 par la commission instituée par ce dernier arrêté;

Arrête:

Article unique.

Le tableau contenant les noms des propriétaires des étalons admis pour la saillie des juments d'autrui pendant 1911, ainsi que les renseignements portés au registre tenu par la commission chargée de les examiner, sera inséré au Mémorial à la suite du présent arrêté; il sera en outre publié et affiché dans toutes les communes du Grand-Duché et un exemplaire en sera transmis aux vétérinaires du Gouvernement et à chaque station de gendarmerie.

Luxembourg, le 29 décembre 1910.

Le Ministre d'Etat, Président du Gouvernement,

EYSCHEN.


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