Arrêté du 16 février 1924 portant modification de la liste des étalons admis à la monte pour 1924.

Acte modifié

Type : arrêté

Signature : 16/02/1924

Publication : 19/02/1924

Mémorial : A7

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/a/1924/02/16/n1/jo

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Arrêté du 16 février 1924, portant modification de la liste des étalons admis à la monte pour 1924.

Le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et de la prévoyance sociale.

Vu son arrêté du 7 janvier 1924, concernant le service de la monte des étalons admis pour 1924;

Sur la proposition de la Commission d'expertise des étalons;

Arrête:

Art. 1er.

Le tableau annexé au susdit arrêté du 7 janvier 1924 est modifié sous ses numéros 21, 23, 24, 28, 29, 30, 31, 35, 36, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45 et 46 de façon ci-après:

Art. 2.

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 16 février 1924.

Le Directeur général de l'agriculture, de l'industrie et de la prévoyance sociale,

R. DE WAHA.

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