Arrêté du 4 février 1926 fixant le modèle et le mode de pose des plaques dont doivent être pourvus les automobiles et motocycles circulant sur les voies publiques.

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Arrêté du 4 février 1926, fixant le modèle et le mode de pose des plaques dont doivent être pourvus les automobiles et motocycles circulant sur les voies publiques.

Le Directeur général de la justice et des travaux publics;

Vu l'arrêté grand-ducal du 16 septembre 1922, portant réglementation de la circulation sur les voies publiques, et notamment l'art. 10, 3e alinéa;

Arrête:

Art. 1er.

Les numéros d'ordre à attribuer aux automobiles et aux motocyclettes seront portés sur des cartes d'identité à remettre aux intéressés.

Ces cartes seront délivrées par l'administration des travaux publics;

Art. 2.

Le numéro d'ordre sera formé de chiffres arabes. Il sera reproduit sur les plaques d'identité en caractères blancs sur fond noir, avec les dimensions suivantes:

Automobiles:

Pour la plaque à l'avant.

à l'arrière.

Hauteur du chiffre

75 m/m

100 m/m

Largeur uniforme du trait

12 »

15 »

Largeur du chiffre

45 »

60 »

Hauteur de la plaque

100 »

120 »

Motocycles:

Pour les motocycles les dimensions ci-dessus pourront être réduites du tiers.

Les plaques porteront la marque Lux ou L.

Art. 3.

Les plaques seront placées de façon à être toujours en évidence dans les plans verticaux perpendiculaires à l'axe longitudinal du véhicule, l'axe de la plaque étant autant que possible dans cet axe longitudinal.

Art. 4.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial pour sortir ses effets à partir du jour de sa publication. A partir de la même date les dispositions des arrêtés ministériels des 27 décembre 1906 et 14 février 1914 sont abrogées.

Luxembourg, le 4 février 1926.

Le Directeur général de la justice et des travaux publics,

Norb. Dumont.


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