Arrêté grand-ducal du 14 novembre 1909 approuvant le règlement modificatif sur l'amélioration de la race des chevaux.

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Arrêté grand-ducal du 14 novembre 1909, approuvant le règlement modificatif sur l'amélioration de la race des chevaux.

Au nom de Son Altesse Royale GUILLAUME, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, etc., etc., etc;

Nous MARIE-ANNE, Grande-Duchesse, Régente du Grand-Duche de Luxembourg;

Vu le règlement arrêté par Notre Ministre d'Etat, président du Gouvernement, le 6 novembre 1909, modifiant le titre 1er - de la race chevaline - du règlement du 14 décembre 1861, pour l'amélioration de la race des chevaux, bêtes à cornes et porcs;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre l'État, président du Gouvernement, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Le règlement susvisé est approuvé.

Art. 2.

Notre Ministre d'État, président du Gouvernement, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré nu Mémorial.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

EYSCHEN.

Château de Hohenbourg, le 14 novembre 1909.

MARIE-ANNE.


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