Arrêté grand-ducal du 21 octobre 1915 autorisant le Gouvernement à procéder à la frappe d'une monnaie de billon en zinc.

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Arrêté grand-ducal du 21 octobre 1915, autorisant le Gouvernement à procéder à la frappe d'une monnaie de billon en zinc.

Nous MARIE-ADÉLAIDE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;

Vu la loi du 15 mars 1915, conférant au Gouvernement les pouvoirs nécessaires aux fins de sauvegarder les intérêts économiques du pays durant la guerre;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Directeur général des finances et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Pour les besoins du moment il sera procédé à une frappe d'une monnaie de billon en zinc, dont le montant ne dépassera pas 200.000 francs.

Les nouvelles pièces seront de cinq et de dix centimes.

Art. 2.

Notre Directeur général des finances est autorisé à régler les autres conditions concernant cette émission.

Art. 3.

Les dispositions de l'art. 3 de la loi du 29 décembre 1900, concernant la frappe d'une monnaie de nickel, seront également applicables à la présente émission.

Art. 4.

Les nouvelles pièces seront retirées de la circulation aussitôt que les causes qui en ont provoqué la frappe auront cessé.

Dans ce cas il sera accordé un terme de trois mois au moins pour l'échange de ces pièces dans les caisses de l'État.

Art. 5.

Notre Directeur général des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Les Membres du Gouvernement

MONGENAST.

THORN.

LECLÈRE.

Luxembourg, le 21 octobre 1915.

MARIE-ADÉLAÏDE.


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