Arrêté grand-ducal du 11 mars 1921 concernant l'heure légale.

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Arrêté grand-ducal du 11 mars 1921, concernant l'heure légale.

Nous CHARLOTTE par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc. etc., etc.;

Vu la loi du 15 mai 1915 conférant au Gourvernement les pouvoirs nécessaires aux fins de sauvegarder les intérêts économiques du pays durant la guerre;

Vu la loi du 10 mai 1904, concernant l'unification de l'heure dans le Grand-Duché;

Vu la loi du 27 avril 1917 concernant l'unification de l'heure légale de la saison d'été;

Vu l'arrêté grand-ducal du 20 octobre 1920, concernant l'heure légale:

Vu l'art. 27 de la loi du 16 janvier 1866 en l'organisation du Conseil d'État et considérant qu'il y a urgence;

Après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

L'arrêté grand-ducal du 22 octobre 1920, concernant l'heure légale et rapporté à partir du 15 mars prochain.

Art. 2.

L'heure légale dans le Grand-Duché de Luxembourg sera de nouveau l'heure temps moven du 15° méridien à l'Est de Greewich.

Dans la nuit du 14 au 15 mars, à 11 heures, l'heure sera avancé de soixante minutes.

Art. 3.

Notre Ministre d'État, Président du Gouvernement, est chargé de l'exécution du présent arrêté qui entrera en vigueur à partir de son insertion au Mémorial.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

E. REUTER.

Luxembourg, le 11 mars 1921.

CHARLOTTE.


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