Arrêté grand-ducal du 7 juin 1948, concernant l'exécution de la loi du 29 juillet 1912 sur la police sanitaire du bétail.
- Règlement ministériel du 28 janvier 1985 déterminant les mesures nécessaires pour parer à la propagation de la (...) (Mémorial A n° 6 de 1985)
- Règlement ministériel du 27 septembre 1984 concernant la lutte contre la brucellose bovine, la peste porcine et (...) (Mémorial A n° 90 de 1984)
- Règlement ministériel du 30 janvier 1984 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aph (...) (Mémorial A n° 9 de 1984)
- Règlement ministériel du 22 avril 1983 concernant le marquage des porcins. (Mémorial A n° 29 de 1983)
- Règlement ministériel du 18 avril 1983 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 28 de 1983)
- Règlement ministériel du 18 avril 1983 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aphte (...) (Mémorial A n° 29 de 1983)
- Règlement ministériel du 5 novembre 1982 déterminant les mesures nécessaires pour parer à la propagation de la (...) (Mémorial A n° 96 de 1982)
- Règlement ministériel du 24 février 1982 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aph (...) (Mémorial A n° 13 de 1982)
- Règlement ministériel du 23 décembre 1981 concernant le marquage du cheptel bovin. (Mémorial A n° 101 de 1981)
- Règlement ministériel du 11 février 1981 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aph (...) (Mémorial A n° 8 de 1981)
- Règlement ministériel du 26 février 1980 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aph (...) (Mémorial A n° 14 de 1980)
- Règlement ministériel du 25 février 1980 portant nomination d'experts apicoles et déterminant leurs attributio (...) (Mémorial A n° 10 de 1980)
- Règlement ministériel du 7 mars 1979 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre aphteus (...) (Mémorial A n° 24 de 1979)
- Règlement ministériel du 7 mars 1979 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 24 de 1979)
- Règlement ministériel du 22 novembre 1978 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 81 de 1978)
- Règlement ministériel du 15 juin 1978 portant nomination d'experts apicoles et déterminant leurs attributions. (Mémorial A n° 35 de 1978)
- Règlement ministériel du 11 mai 1978 modifiant le règlement ministériel du 7 janvier 1971 déterminant les mesures (...) (Mémorial A n° 31 de 1978)
- Règlement ministériel du 12 avril 1978 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 24 de 1978)
- Règlement ministériel du 29 novembre 1977 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 72 de 1977)
- Règlement ministériel du 18 novembre 1976 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 71 de 1976)
- Règlement ministériel du 4 février 1976 concernant la limite d'âge des médecins-vétérinaires agréés appelés à concourir (...) (Mémorial A n° 6 de 1976)
- Règlement ministériel du 7 janvier 1976 portant nomination d'experts apicoles et déterminant leurs attribution (...) (Mémorial A n° 2 de 1976)
- Règlement ministériel du 20 novembre 1975 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 77 de 1975)
- Règlement ministériel du 14 mai 1975 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 33 de 1975)
- Règlement ministériel du 25 novembre 1974 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 87 de 1974)
- Règlement ministériel du 20 novembre 1974 concernant la lutte contre la brucellose bovine dans certaines local (...) (Mémorial A n° 80 de 1974)
- Règlement ministériel du 23 avril 1974 portant abrogation du règlement ministériel du 18 mars 1974 concernant l'importation (...) (Mémorial A n° 32 de 1974)
- Règlement ministériel du 18 mars 1974 concernant l'importation de bétail vivant et de viandes bovine, porcine et (...) (Mémorial A n° 20 de 1974)
- Règlement ministériel du 21 novembre 1973 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 71 de 1973)
- Règlement ministériel du 13 novembre 1972 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 69 de 1972)
- Règlement ministériel du 24 octobre 1972 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 66 de 1972)
- Règlement ministériel du 20 décembre 1971 concernant la vaccination obligatoire des bovins contre la fièvre ap (...) (Mémorial A n° 92 de 1971)
- Règlement ministériel du 21 janvier 1971 prescrivant des mesures spéciales pour enrayer l'invasion et la propagation (...) (Mémorial A n° 4 de 1971)
- Règlement ministériel du 7 janvier 1971 déterminant les mesures nécessaires pour parer à la propagation de la rage (...) (Mémorial A n° 9 de 1971)
- Règlement ministériel du 5 janvier 1971 concernant la vaccination obligatoire bovins, ovins et caprins contre la (...) (Mémorial A n° 2 de 1971)
- Règlement ministériel du 28 octobre 1970 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 59 de 1970)
- Règlement ministériel du 13 novembre 1969 concernant la vaccination obligatoire des bovins, ovins et caprins contre (...) (Mémorial A n° 57 de 1969)
- Règlement ministériel du 17 octobre 1968 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 55 de 1968)
- Règlement ministériel du 14 août 1968 déterminant les conditions réglant l'utilisation temporaire du chien de (...) (Mémorial A n° 41 de 1968)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1967 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 70 de 1967)
- Règlement ministériel du 3 août 1967 déterminant les mesures complémentaires pour parer à la propagation de la (...) (Mémorial A n° 53 de 1967)
- Règlement ministériel du 27 avril 1967 prescrivant des mesures spéciales pour empêcher l'invasion et la propagation (...) (Mémorial A n° 29 de 1967)
- Règlement ministériel du 22 mars 1967 déterminant les mesures nécessaires pour parer à la propagation de la rage (...) (Mémorial A n° 21 de 1967)
- Règlement ministériel du 16 décembre 1966 concernant les importations et les exportations des chiens et des ch (...) (Mémorial A n° 66 de 1966)
- Règlement ministériel du 11 novembre 1966 concernant la vaccination obligatiore des bovins, ovins et caprins contre (...) (Mémorial A n° 61 de 1966)
- Règlement ministériel du 29 octobre 1966 concernant la lutte contre la rage et la vaccination antirabique obligatoire (...) (Mémorial A n° 59 de 1966)
- Règlement ministériel du 19 octobre 1966 concernant la vaccination obligatoire des chiens du canton de Luxembourg (...) (Mémorial A n° 57 de 1966)
- Règlement ministériel du 15 octobre 1966 concernant la lutte contre la tuberculose bovine. (Mémorial A n° 57 de 1966)
- Règlement ministériel du 3 octobre 1966 concernant la création d'une zone d'interdiction contre la rage. (Mémorial A n° 54 de 1966)
- Règlement ministériel du 9 août 1966 concernant la création d'une deuxième zone de protection contre la rage. (Mémorial A n° 43 de 1966)
- Règlement ministériel du 25 juin 1966 concernant les mesures prophylactiques pour empêcher l'invasion de la ra (...) (Mémorial A n° 34 de 1966)
- Règlement ministériel du 25 juin 1966 concernant la vaccination obligatoire des chiens de chasse. (Mémorial A n° 34 de 1966)
- Règlement ministériel du 25 juin 1966 concernant la création d'une zone de protection contre la rage. (Mémorial A n° 34 de 1966)
- Règlement ministériel du 29 décembre 1965 concernant la vaccination obligatoire des chiens du canton d'Echtern (...) (Mémorial A n° 78 de 1965)
- Règlement ministériel du 6 octobre 1965 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et notamment les (...) (Mémorial A n° 66 de 1965)
- Règlement ministériel du 19 août 1965 concernant la vaccination antirabique obligatoire des chiens de chasse. (Mémorial A n° 52 de 1965)
- Règlement ministériel du 21 octobre 1964 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 79 de 1964)
- Règlement ministériel du 14 septembre 1964 concernant l'importation de porcs et de viandes de porc en provenance (...) (Mémorial A n° 72 de 1964)
- Règlement ministériel du 12 mai 1964 concernant l'importation de porcs et de viandes de porcs en provenance de (...) (Mémorial A n° 38 de 1964)
- Règlement ministériel du 19 octobre 1963 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 62 de 1963)
- Règlement ministériel du 25 octobre 1962 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 58 de 1962)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1962 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 58 de 1962)
- Règlement ministériel du 18 septembre 1962 concernant l'importation et le transit de chiens, chats et d'autres (...) (Mémorial A n° 55 de 1962)
- Règlement ministériel du 20 mars 1962 concernant le pacage des bovinés en zones frontalières. (Mémorial A n° 13 de 1962)
- Règlement ministériel du 27 décembre 1961 concernant l'élimination des bovidés atteints de brucellose bovine. (Mémorial A n° 59 de 1961)
- Règlement ministériel du 17 novembre 1961 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 50 de 1961)
- Règlement ministériel du 24 octobre 1961 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et notamment les (...) (Mémorial A n° 45 de 1961)
- Arrêté ministériel du 1er août 1961 concernant l'importation de chiens et chats et autres carnivores. (Mémorial A n° 32 de 1961)
- Arrêté ministériel du 30 juin 1961 modifiant l'arrêté ministériel du 12 janvier 1961 concernant la lutte contre (...) (Mémorial A n° 24 de 1961)
- Arrêté ministériel du 21 juin 1961 concernant l'importation de chiens, chats et autres carnivores. (Mémorial A n° 23 de 1961)
- Arrêté ministériel du 1er juin 1961 modifiant l'arrêté ministériel du 12 janvier 1961 concernant la lutte contre (...) (Mémorial A n° 20 de 1961)
- Arrêté ministériel du 13 mars 1961 portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1951 prescrivant (...) (Mémorial A n° 12 de 1961)
- Arrêté ministériel du 12 janvier 1961 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 3 de 1961)
- Arrêté ministériel du 4 janvier 1961 concernant la vaccination des bovidés contre la fièvre aphteuse. (Mémorial A n° 2 de 1961)
- Arrêté ministériel du 23 septembre 1960 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 56 de 1960)
- Arrêté ministériel du 30 juin 1960 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Ban (...) (Mémorial A n° 44 de 1960)
- Arrêté ministériel du 30 mai 1960 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Bang (...) (Mémorial A n° 33 de 1960)
- Arrêté ministériel du 8 avril 1960 concernant l'importation des chiens, chats et autres carnivores. (Mémorial A n° 24 de 1960)
- Arrêté ministériel du 7 avril 1960 concernant la lutte contre la myxomatose infectieuse des rongeurs. (Mémorial A n° 24 de 1960)
- Arrêté ministériel du 28 mars 1960 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Ban (...) (Mémorial A n° 22 de 1960)
- Arrêté ministériel du 25 mars 1960 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Bang-Brucellose (...) (Mémorial A n° 22 de 1960)
- Arrêté ministériel du 18 mars 1960 concernant le pacage des bovinés en zones frontalières. (Mémorial A n° 21 de 1960)
- Arrêté ministériel du 8 février 1960 portant modification de celui du 25 septembre 1953 et abrogation de celui (...) (Mémorial A n° 10 de 1960)
- Arrêté ministériel du 8 janvier 1960 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus B (...) (Mémorial A n° 2 de 1960)
- Arrêté ministériel du 6 octobre 1959 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les mesures (...) (Mémorial A n° 47 de 1959)
- Arrêté ministériel du 3 juillet 1959 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus B (...) (Mémorial A n° 32 de 1959)
- Arrêté ministériel du 25 mai 1959 concernant l'élimination obligatoire des bovidés réagissant positivement à la (...) (Mémorial A n° 24 de 1959)
- Arrêté ministériel du 6 avril 1959 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés, l'élimination obligatoire (...) (Mémorial A n° 20 de 1959)
- Arrêté ministériel du 26 mars 1959 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Ban (...) (Mémorial A n° 16 de 1959)
- Arrêté ministériel du 23 décembre 1958 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus (...) (Mémorial A n° 69 de 1958)
- Arrêté ministériel du 12 novembre 1958 concernant l'importation de chiens, chats et autres carnivores. (Mémorial A n° 59 de 1958)
- Arrêté ministériel du 5 novembre 1958 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés. (Mémorial A n° 58 de 1958)
- Arrêté ministériel du 6 mai 1958 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Bang) (Mémorial A n° 25 de 1958)
- Arrêté ministériel du 28 janvier 1958 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Bang-Brucellose (...) (Mémorial A n° 8 de 1958)
- Arrêté ministériel du 28 janvier 1958 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et les mesures de pacage (...) (Mémorial A n° 8 de 1958)
- Arrêté ministériel du 15 novembre 1957 concernant la Lutte contre la Tuberculose des Bovidés. (Mémorial A n° 70 de 1957)
- Arrêté ministériel du 27 mars 1957 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et portant notamment sur (...) (Mémorial A n° 18 de 1957)
- Arrêté ministériel du 14 novembre 1956 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés. (Mémorial A n° 55 de 1956)
- Arrêté ministériel du 24 avril 1956 concernant la lutte contre les épizooties du bétail et portant spécialement (...) (Mémorial A n° 23 de 1956)
- Arrêté ministériel du 21 mai 1955 concernant l'importation de chiens. (Mémorial A n° 34 de 1955)
- Arrêté ministériel du 7 juillet 1954, concernant l'importation de chiens. (Mémorial A n° 39 de 1954)
- Arrêté ministériel du 25 septembre 1953 concernant la lutte contre la myxomatose infectieuse des rongeurs. (Mémorial A n° 60 de 1953)
- Arrêté ministériel du 12 juin 1953, concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 38 de 1953)
- Arrêté ministérieldu 15 juillet 1952, prescrivant des mesures spéciales pour enrayer l'invasion et la propagation (...) (Mémorial A n° 47 de 1952)
- Arrêté ministériel du 1er février 1952, concernant la participation des détenteurs d'animaux de l'espèce bovine (...) (Mémorial A n° 5 de 1952)
- Arrêté ministériel du 18 juin 1951 concernant la lutte contre l'invasion et la propagation de la peste aviaire (...) (Mémorial A n° 40 de 1951)
- Arrêté ministériel du 4 mai 1951, portant modification de celui du 1er mars 1950, concernant la lutte contre l'invasion (...) (Mémorial A n° 31 de 1951)
- Arrêté ministériel du 14 avril 1951, concernant le pacage des bovidés de provenance luxembourgeoise en territoire (...) (Mémorial A n° 26 de 1951)
- Arrêté ministériel du 20 juillet 1950, portant modification de l'art. 7 sub c de l'arrêté grand-ducal du 7 juin (...) (Mémorial A n° 41 de 1950)
- Arrêté ministériel du 23 mars 1950, concernant le pacage des bovidés de provenance luxembourgeoise en territoire (...) (Mémorial A n° 24 de 1950)
- Arrêté ministériel du 1er mars 1950, concernant la lutte contre l'invasion et la propagation de la peste aviai (...) (Mémorial A n° 16 de 1950)
- Arrêté ministériel du 31 mai 1949, portant nomination des experts apicoles. (Mémorial A n° 24 de 1949)
- Arrêté ministériel du 6 avril 1949, concernant le pacage des bovidés de provenance luxembourgeoise en territoire (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Règlement grand-ducal du 20 avril 1983 établissant des mesures de lutte contre la peste porcine et la maladie (...) (Mémorial A n° 27 de 1983)
- Règlement ministériel du 18 avril 1983 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 28 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 18 juin 1981 fixant les conditions générales d'importation, de transit et d'exportation (...) (Mémorial A n° 42 de 1981)
- Règlement ministériel du 11 février 1981 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 8 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 31 décembre 1980 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 9 avril 1955 concernant la (...) (Mémorial A n° 89 de 1980)
- Règlement ministériel du 22 novembre 1979 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 90 de 1979)
- Règlement ministériel du 7 août 1979 complétant la liste des maladies des animaux domestiques soumises à déclaration (...) (Mémorial A n° 68 de 1979)
- Règlement ministériel du 22 novembre 1978 concernant le lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 81 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 24 octobre 1978 modifiant le règlement grand-ducal du 22 juin 1971 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 70 de 1978)
- Règlement ministériel du 29 novembre 1977 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 72 de 1977)
- Règlement ministériel du 14 juillet 1977 complétant la liste des maladies des animaux domestiques soumises à déclaration (...) (Mémorial A n° 47 de 1977)
- Règlement ministériel du 18 novembre 1976 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 71 de 1976)
- Règlement ministériel du 20 novembre 1975 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 77 de 1975)
- Règlement grand-ducal du 16 avril 1975 concernant l'application au Grand-Duché de Luxembourg du règlement (CEE) (...) (Mémorial A n° 24 de 1975)
- Règlement ministériel du 27 décembre 1974 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 95 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 1974 concernant les prescriptions de police sanitaire vétérinaire relatives (...) (Mémorial A n° 91 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1974 modifiant l'arrêté grand-ducal du 9 avril 1955 concernant la lutte contre (...) (Mémorial A n° 91 de 1974)
- Règlement ministériel du 8 octobre 1973 soumettant à déclaration obligatoire la psittacose. (Mémorial A n° 60 de 1973)
- Règlement ministériel du 25 avril 1973 complétant la liste des maladies des animaux domestiques soumises à déclaration (...) (Mémorial A n° 29 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 17 avril 1973 concernant la lutte contre les brucelloses animales. (Mémorial A n° 25 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 6 avril 1973 concernant les échanges des animaux domestiques d'élevage, de rente et de (...) (Mémorial A n° 25 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation de visons, de lapins domestiques à l'état vivant, (...) (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation de sperme, de sang et de sérum sanguin destinés (...) (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation de volailles, de poussins d'un jour et d'oeufs (...) (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation d'ovins et de caprins vivants. (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation de bovins domestiques. (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 27 juillet 1971 concernant l'importation de solipèdes domestiques. (Mémorial A n° 49 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 13 novembre 1967 concernant les échanges d'animaux d'élevage, de rente et de boucherie (...) (Mémorial A n° 74 de 1967)
- Règlement grand-ducal du 10 novembre 1964 modifiant les articles 12 et 34 de l'arrêté grand-ducal du 29 décembre (...) (Mémorial A n° 84 de 1964)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 1963 modifiant l'arrêté grand-ducal du 29 décembre 1960 concernant la lutte (...) (Mémorial A n° 62 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 24 octobre 1962 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 58 de 1962)
- Règlement ministériel du 11 mai 1962, prescrivant des mesures spéciales pour enrayer l'invasion et la propagation (...) (Mémorial A n° 24 de 1962)
- Règlement grand-ducal du 16 novembre 1961 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 49 de 1961)
- Règlement grand-ducal du 13 juillet 1961 portant modification de l'arrêté grand-ducal du 9 avril 1955 concernant (...) (Mémorial A n° 29 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 31 mai 1961 portant modification des art. 12 et 14 de l'arrêté grand-ducal du 29 décembre (...) (Mémorial A n° 20 de 1961)
- Arrêté ministériel du 23 mars 1959 concernant la lutte contre l'avortement contagieux des bovidés (Abortus Bang-Brucellose (...) (Mémorial A n° 14 de 1959)
- Arrêté ministériel du 24 avril 1956 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et portant notamment (...) (Mémorial A n° 23 de 1956)
- Arrêté ministériel du 17 décembre 1951, prescrivant des mesures spéciales relatives aux laiteries pour enrayer (...) (Mémorial A n° 77 de 1951)
- Arrêté du 6 novembre 1951, prescrivant des mesures spéciales pour enrayer la propagation de la fiève aphteuse. (Mémorial A n° 67 de 1951)
- Arrêté ministériel du 6 avril 1949, concernant prohibition de l'importation et du transit sur le territoire du (...) (Mémorial A n° 14 de 1949)
- Règlement grand-ducal du 27 mars 1973 déterminant l'entrée en vigueur des articles 2, 3, 4 et 6 de la loi du 6 (...) (Mémorial A n° 19 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 8 janvier 1973 fixant les modalités d'indemnisation des détenteurs d'animaux éliminés (...) (Mémorial A n° 2 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 1971 modifiant et complétant l'arrêté grand-ducal du 7 juin 1948 concernant l'exécution (...) (Mémorial A n° 48 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 1971 fixant les conditions générales d'importation et de transit des animaux domestiques (...) (Mémorial A n° 48 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 16 août 1965 concernant les échanges d'animaux d'élavage, de rente et de boucherie des (...) (Mémorial A n° 55 de 1965)
- Loi du 6 septembre 1962 sur la destruction et l'utilisation des cadavres d'animaux, des viandes confisquées et (...) (Mémorial A n° 53 de 1962)
- Règlement grand-ducal du 24 avril 1962 complétant l'art. 1er de l'arrêté grand-ducal du 7 juin 1948 concernant (...) (Mémorial A n° 22 de 1962)
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1961 déclarant la tuberculose aviaire maladie réputée contagieuse et donnant lieu (...) (Mémorial A n° 13 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 29 décembre 1960 concernant la lutte contre la brucellose bovine. (Mémorial A n° 1 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 9 avril 1955 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés. (Mémorial A n° 27 de 1955)
- Arrêté grand-ducal du 11 décembre 1950, concernant la tuberculose des bovidés et portant modification de l'arrêté (...) (Mémorial A n° 62 de 1950)
- Arrêté ministériel du 20 juillet 1950, portant modification de l'art. 7 sub c de l'arrêté grand-ducal du 7 juin (...) (Mémorial A n° 41 de 1950)
- Arrêté grand-ducal du 23 juillet 1947, modifiant celui du 5 mai 1945, portant introduction de registres de contrôle (...) (Mémorial A n° 37 de 1947)
- Arrêté grand-ducal du 16 juin 1947, modifiant les arrêtés grand-ducaux des 26 juin 1913 (art. 22 et 23), 4 avril (...) (Mémorial A n° 30 de 1947)
- Arrêté grand-ducal du 18 septembre 1946, sur la paratyphose des bovidés. (Mémorial A n° 43 de 1946)
- Arrêté grand-ducal du 5 mai 1945, portant introduction de registres de contrôle du bétail. (Mémorial A n° 24 de 1945)
- Grossherzoglicher Beschluss vom 11. Mai 1936, betreffend die Einführung der Viehkontrollbücher für Transportun (...) (Mémorial A n° 40 de 1936)
- Arrêté grand-ducal du 4 avril 1936, portant introduction de registres de contrôle pour bovins. (Mémorial A n° 26 de 1936)
- Arrêté du 23 mai 1932 concernant l'importation et le transit des bêtes bovines, porcines, ovines et caprines. (Mémorial A n° 27 de 1932)
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1929 concernant la lutte contre la loque des abeilles. (Mémorial A n° 16 de 1929)
- Ministerial-Beschluss vom 7. August 1913, betreffend die Reinigung und Desinfektion beim Viehtransport auf Eis (...) (Mémorial A n° 55 de 1913)
- Grossherzoglicher Beschluss vom 26. Juni 1913 betreffend die Ausführung des Biehseuchengesetzes. (Mémorial A n° 40 de 1913)
- Arrêté royal grand-ducal du 10 novembre 1870 portant règlement sur les mesures à prendre contre l'invasion et la (...) (Mémorial A n° 34 de 1870)
- Arrêté ministériel du 30 décembre 1946 concernant l'exécution de l'arrêté grand-ducal du 28 décembre 1946, réglant, (...) (Mémorial A n° 58 de 1946)
- Arrêté grand-ducal du 28 décembre 1946, concernant les attributions des vétérinaires agréés. (Mémorial A n° 58 de 1946)
- Arrêté grand-ducal du 6 octobre 1945, autorisant le Gouvernement à établir un Laboratoire de médecine vétérina (...) (Mémorial A n° 59 de 1945)
- Arrêté grand-ducal du 4 avril 1936, portant introduction de registres de contrôle pour bovins. (Mémorial A n° 26 de 1936)
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