Arrêté grand-ducal du 24 avril 1954 pris en exécution des articles 48B et 49A de la loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre, établissant les modalités de fixation et de calcul du traitement, salaire ou revenu devant servir de base au calcul des indemnités pour dommages corporels et fixant les coefficients d'adaptation du traitement, salaire ou revenu.
Arrêté grand-ducal du 24 avril 1954 pris en exécution des articles 48 B et 49 a) de la loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre, établissant les modalités de fixation et de calcul du traitement, salaire ou revenu devant servir de base au calcul des indemnités pour dommages corporels et fixant les coefficients d'adaptation du traitement, salaire ou revenu.
Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu, Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc.;
Vu la loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre et notamment les articles 48 et 49 de la dite loi;
Notre Conseil d'Etat entendu;
Sur le rapport de Notre Ministre des Finances et des Dommages de Guerre et après délibération du Gouvernement en Conseil;
Avons arrêté et arrêtons:
Art. 1er.
Le salaire, traitement ou revenu moyen, devant servir de base au calcul des indemnités pour dommages corporels à allouer aux bénéficiaires visés aux art. 48 B et 49 de la loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre, sera fixé d'après le salaire, traitement ou revenu que la victime a réellement touché en 1937, 1938 et 1939.
La charge de la preuve du salaire, traitement ou revenu réellement touché pendant la période triennale 1937, 1938 et 1939 incombe à l'impétrant.
Art. 2.
Lors du calcul du salaire, traitement ou revenu moyen, il sera tenu compte de tous les éléments qui en forment partie intégrante. Ainsi sont à y comprendre les allocations familiales, les indemnités de foyer et les prestations analogues. Toutefois il ne sera pas tenu compte de ces prestations du moment que, sans l'intervention d'un fait de guerre, elles seraient venues normalement à expiration ou qu'elles continuent à être servies d'un autre chef.
Les revenus accessoires dont la victime a pu bénéficier n'entreront pas en ligne de compte. Sont à considérer comme revenus accessoires ceux dont l'importance est inférieure à 50% du revenu principal.
Art. 3.
Il ne sera pas tenu compte d'avancements éventuels que la victime aurait pu avoir en raison de ses aptitudes professionnelles ou du nombre de ses années de service.
Toutefois, si la victime faisait partie d'une catégorie de personnes dont le salaire, traitement ou revenu augmente ou diminue avec le nombre des années de service ou d'exercice de la profession, ces variations seront prises en considération, à charge par les intéressés d'en rapporter la preuve. Cependant ces changements ne peuvent être demandés qu'après un intervalle d'au moins trois années.
En aucun cas la majoration éventuelle prévue à l'alinéa précédent ne pourra dépasser un montant équivalent au salaire, traitement ou revenu moyen, ayant servi de base au calcul des indemnités lorsque la victime n'avait pas atteint l'âge de 25 ans au 31 décembre 1939. Dans les autres cas le plafond de la majoration prévu ci-avant sera réduit à raison de 3% pour chaque année d'âge au delà de la 25me année que la victime atteignait au 31 décembre 1939.
Avant la fixation définitive de l'indemnité il sera fait le cas échéant application de l'article 49 sub p.
Art. 4.
Lorsque la victime dont la formation professionnelle était terminée n'a pas exécuté de travail lucratif pendant les années 1937, 1938 et 1939, mais a cependant exercé sa profession pendant la guerre ou aurait pu l'exercer après la libération, si elle n'avait pas succombé à la suite de faits de guerre, le salaire, traitement ou revenu moyen devant servir à l'établissement de la rente sera celui d'une personne ayant le même âge, possédant une formation professionnelle identique à celle de la victime et ayant travaillé pendant les années 1937, 1938 et 1939 dans la même entreprise ou dans une entreprise analogue ou ayant exercé la même profession.
Art. 5.
Relativement aux victimes qui pendant les années 1937, 1938 et 1939 n'avaient pas encore terminé leur formation professionnelle ou n'étaient pas encore âgées de 21 ans accomplis, il sera fait application des dispositions ci-après:
a) | Quant aux salariés: Jusqu'à l'âge de 21 ans accomplis le salaire social minimum sera pris en considération. A partir de la 22me année le salaire ou traitement moyen de base sera égal au salaire ou traitement moyen qu'une personne, âgée de 21 ans accomplis et ayant la même formation professionnelle que la victime, a touché pendant les années 1937, 1938 et 1939 dans la même entreprise ou dans une entreprise analogue. |
b) | Quant aux victimes se préparant à l'exercice d'une profession indépendante: A partir de l'âge normal où la formation professionnelle est terminée, le revenu moyen de base sera égal au revenu moyen qu'une personne ayant choisi la même profession que la victime et ayant commencé l'exercice de sa profession au début de l'année 1937, a réalisé pendant les années 1937, 1938 et 1939. |
Art. 6.
Le salaire, traitement ou revenu moyen sera établi sur la base d'une occupation normale telle qu'elle est d'usage pour les différentes classes de travailleurs réguliers, notamment sur la base de 300 journées de travail au moins pour les ouvriers; la preuve que la victime n'est pas à considérer comme travailleur régulier reste à charge de l'Office des Dommages de Guerre.
Art. 7.
Pour la fixation des indemnités revenant respectivement aux ayants droit de patrons d'une exploitation commerciale, industrielle, artisanale ou agricole et aux patrons de pareilles exploitations, le revenu servant de base au calcul des indemnités sera celui d'un remplaçant ayant les mêmes capacités professionnelles dans la même catégorie d'exploitation. Pour les patrons d'une exploitation artisanale, le revenu calculé de la manière susmentionnée sera remplacé à la demande de l'impétrant, par un revenu égal au salaire usuel payé au patron-artisan par heure de travail et multiplié par 2.400.
Art. 8.
Les coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu moyen des années 1937, 1938 et 1939 aux rémunérations payées depuis le 1er octobre 1944 seront fixées pour les catégories ci-après:
|
Ces coefficients seront arrêtés à la première décimale. Ils seront publiés par arrêté grand-ducal, chaque année, dans le courant du mois de décembre, pour l'exercice à venir. Les changements de coefficients inférieurs à 5/10 d'une unité resteront sans effet.
Art. 9.
Pour l'application de l'article 49 litt. a) de la loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre, les fonctionnaires et employés de l'Etat, des communes, des établissements publics ou des chemins de fer sont à classer au groupe I du tableau prévu à l'article précédent.
Art. 10.
Les coefficients applicables pour les exercices 1944-1954 inclusivement sont les suivants:
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Art. 11.
Notre Ministre des Finances et des Dommages de Guerre est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Mémorial.
Le Ministre des Finances et des Dommages de Guerre, Pierre Werner. |
Palais de Luxembourg, le 24 avril 1954. Charlotte. |
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2020 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 1014 de 2020)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2019 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 852 de 2019)
- Règlement grand-ducal du 27 octobre 2018 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 1000 de 2018)
- Règlement grand-ducal du 6 décembre 2017 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 1041 de 2017)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 1971 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 87 de 1971)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 265 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 8 décembre 2015 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 234 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2014 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 232 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 2013 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 221 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 2012 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 8 décembre 2011 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 253 de 2011)
- Arrêté grand-ducal du 3 décembre 2010 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 219 de 2010)
- Arrêté grand-ducal du 10 décembre 2009 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 240 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 2008 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 222 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 21 décembre 2007 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 245 de 2007)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 2006 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 226 de 2006)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 2005 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 225 de 2005)
- Règlement grand-ducal du 13 décembre 2004 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 203 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2003 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 195 de 2003)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 2002 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 152 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 2001 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 158 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 1er décembre 2000 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 127 de 2000)
- Règlement grand-ducal du 27 décembre 1999 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 152 de 1999)
- Règlement grand-ducal du 10 décembre 1998 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 115 de 1998)
- Règlement grand-ducal du 24 décembre 1997 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 105 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 1996 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 93 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 22 février 1996 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 13 de 1996)
- Règlement grand-ducal du 22 décembre 1994 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 116 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 28 février 1994 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 18 de 1994)
- Règlement grand-ducal du 8 janvier 1993 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 1 de 1993)
- Règlement grand-ducal du 11 décembre 1991 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 1990 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 69 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 6 décembre 1989 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 77 de 1989)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1988 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 67 de 1988)
- Règlement grand-ducal du 10 décembre 1987 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 102 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 29 novembre 1986 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 95 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 28 novembre 1985 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 74 de 1985)
- Règlement grand-ducal du 11 décembre 1984 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 109 de 1984)
- Règlement grand-ducal du 25 novembre 1983 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 102 de 1983)
- Règlement grand-ducal du 9 décembre 1982 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 107 de 1982)
- Règlement grand-ducal du 18 décembre 1981 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 99 de 1981)
- Règlement grand-ducal du 11 décembre 1980 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 82 de 1980)
- Règlement grand-ducal du 30 novembre 1979 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 90 de 1979)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1978 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 84 de 1978)
- Règlement grand-ducal du 6 décembre 1977 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 76 de 1977)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 1976 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 81 de 1976)
- Règlement grand-ducal du 10 décembre 1975 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 86 de 1975)
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 1974 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 87 de 1974)
- Règlement grand-ducal du 20 novembre 1973 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 73 de 1973)
- Règlement grand-ducal du 8 décembre 1972 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 77 de 1972)
- Règlement grand-ducal du 23 décembre 1970 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 74 de 1970)
- Règlement grand-ducal du 30 décembre 1969 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 68 de 1969)
- Règlement grand-ducal du 6 décembre 1968 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 61 de 1968)
- Règlement grand-ducal du 22 décembre 1967 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 88 de 1967)
- Règlement grand-ducal du 24 décembre 1966 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 69 de 1966)
- Règlement grand-ducal du 14 décembre 1965 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 74 de 1965)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 1964 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 94 de 1964)
- Règlement grand-ducal du 9 décembre 1963 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 72 de 1963)
- Règlement grand-ducal du 22 décembre 1962 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 71 de 1962)
- Règlement grand-ducal du 20 décembre 1961 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 60 de 1961)
- Règlement ministériel du 15 septembre 1961 relatif au paragraphe 30 de la loi du 1er décembre 1936 concernant l'impôt (...) (Mémorial A n° 41 de 1961)
- Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1960 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 69 de 1960)
- Arrêté grand-ducal du 11 décembre 1959 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 58 de 1959)
- Arrêté grand-ducal du 23 décembre 1958 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 69 de 1958)
- Arrêté grand-ducal du 16 décembre 1957 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 71 de 1957)
- Arrêté grand-ducal du 29 décembre 1956 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 62 de 1956)
- Arrêté grand-ducal du 2 décembre 1955 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 67 de 1955)
- Arrêté grand-ducal du 30 décembre 1954 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou revenu (...) (Mémorial A n° 64 de 1954)
- Loi du 25 février 1950 concernant l'indemnisation des dommages de guerre. (Mémorial A n° 21 de 1950)
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