Arrêté ministériel du 10 juin 1939, portant création d'un insigne sportif national.

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Arrêté ministériel du 10 juin 1939, portant création d'un insigne sportif national.

Le Ministre de l'Instruction publique,

Attendu qu'il y a lieu d'encourager et de propager la pratique rationnelle de la culture physique et des sports;

Arrête:

Art. 1er.

Il est créé un insigne sportif national dans le but de propager la pratique de l'éducation physique et des sports tant chez les jeunes gens que chez les adultes.

Art. 2.

L'insigne sportif national est créé en trois classes:

a) L'insigne en bronze = brevet d'aptitudes physiques peut être obtenu par les jeunes gens des deux sexes de 17 à 19 ans;
b)

l'insigne en argent - brevet d'aptitudes sportives peut être obtenu par les sportifs de 23 à 35 ans et par les sportives de 20 à 30 ans.

L'obtention de l'insigne sportif en argent est subordonnée à un concours qui comporte deux échelons, les performances réglementaires devant être répétées après un intervalle de deux ans au moins;

c) L'insigne sportif en vermeil = brevet d'endurance peut être obtenu par les sportifs de plus de 35 ans et par les sportives de plus de 30 ans.

Art. 3.

L'insigne sportif national est décerné à la suite d'un examen portant sur un ensemble de six épreuves différentes qui devront être accomplies dans une période de 12 mois consécutifs.

Art. 4.

Pour l'obtention de l'insigne sportif l'affiliation à une fédération sportive n'est pas requise.

Art. 5.

A partir d'un délai à fixer ultérieurement, tout athlète participant à une compétition sportive telle que championnats nationaux, compétitions en équipes nationales, jeux olympiques ou concours d'importance analogue, devra être titulaire du brevet correspondant à son âge.

Art. 6.

En règle générale, l'insigne sportif nationnal en argent ou en vermeil ne peut être décerné qu'aux détenteurs du brevet immédiatement inférieur.

Cette disposition n'est pas applicable aux candidats qui se soumettront aux épreuves dans un délai de trois ans à partir de la mise en vigueur du présent règlement.

Il sera statué individuellement sur les autres cas d'exception qui pourront se présenter.

Art. 7.

L'admission aux épreuves pour l'obtention de l'insigne sportif national est subordonnée à la présentation d'un certificat médical.

Art. 8.

Un arrêté ministériel déterminera les conditions d'organisation des épreuves pour l'obtention de l'insigne sportif national.

Art. 9.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 10 juin 1939.

Le Ministre de l'Instruction publique,

N. Margue.


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