Arrêté ministériel du 3 septembre 1948, modifiant celui du 10 juin 1939, portant règlement des épreuves pour l'obtention de l'insigne sportif national.

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Arrêté ministériel du 3 septembre 1948, modifiant celui du 10 juin 1939, portant règlement des épreuves pour l'obtention de l'insigne sportif national.

Le Ministre de l'Education Physique et des Sports,

Vu l'arrêté du Ministre de l'Instruction publique du 10 juin 1939, portant règlement des épreuves pour l'obtention de l'insigne sportif national.

Sur avis du Commissaire général aux Sports ff, et du Conseil Supérieur d'Education physique.

Arrête:

Art. 1er.

L'alinéa 3 de l'art. 5 est abrogé.

Art. 2.

Art. 8 est abrogé et remplacé par le texte suivant:

«     

Le candidat qui n'aura pas atteint l'un des minima prévus, pourra se présenter à un examen supplémentaire dans un délai choisi par lui de façon que l'ensemble des 6 épreuves soit réalisé dans la période réglementaire de 12 mois.

     »

Art. 3.

Dans l'art. 9, les mots: «Département de l'Instruction publique» sont remplacés par «Ministère de l'Education physique et des Sports.»

Art. 4.

L'art. 12b est abrogé et remplacé par le texte suivant:

«     
b)

concernant l'insigne en vermeil:

Jusqu'au 31 décembre 1950, les candidats etc.

     »

Art. 5.

Chaque année le Ministère de l'Education Physique, sur proposition du C.O.L. et après avis du Conseil Supérieur d'Education Physique fera publier le tableau des épreuves pour chaque classe de l'insigne sportif national.

Art. 6.

L'annexe au dit règlement est supprimée et les termes: «suivi du tableau des épreuves», figurant à l'art. 13 sont rayés.

Art. 7.

Le présent arrêté sera inséré au Mémorial.

Luxembourg, le 3 septembre 1948.

Le Ministre de l'Education Physique et des Sports.

Eugène Schaus.


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