Arrêté ministériel du 3 novembre 1953, déterminant la composition des triages forestiers et la formation des brigades.

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Arrêté ministériel du 3 novembre 1953, déterminant la composition des triages 'forestiers et la formation des brigades.

Le Ministre de l'Intérieur,

Revu son arrêté du 8 janvier 1947, modifié par ceux des 9 juin 1948, 4 mai 1951, 31 mai 1952 et 8 avril 1953, déterminant la composition des triages forestiers et la formation des brigades;

Vu l'art. 3 de la loi du 7 avril 1909 sur la réorganisation de l'administration forestière;

Sur la proposition de l'administration des eaux et forêts;

Arrête:

Art. 1er.

Par dérogation aux arrêtés ministériels ci-dessus énumérés les brigades et triages forestiers sont fixés suivant le relevé annexé.

Art. 2.

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 3 novembre 1953.

Le Ministre de l'Intérieur,

Pierre Frieden.


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