Arrêté ministériel du 5 octobre 1959 concernant l'examen relatif à la tuberculose bovine.
- Règlement ministériel du 18 avril 1983 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 28 de 1983)
- Règlement ministériel du 11 février 1981 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 8 de 1981)
- Règlement ministériel du 22 novembre 1979 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 90 de 1979)
- Règlement ministériel du 22 novembre 1978 concernant le lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 81 de 1978)
- Règlement ministériel du 29 novembre 1977 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 72 de 1977)
- Règlement ministériel du 18 novembre 1976 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 71 de 1976)
- Règlement ministériel du 20 novembre 1975 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 77 de 1975)
- Règlement ministériel du 27 décembre 1974 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour l'année (...) (Mémorial A n° 95 de 1974)
- Règlement ministériel du 24 octobre 1972 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 66 de 1972)
- Règlement ministériel du 28 octobre 1970 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 59 de 1970)
- Règlement ministériel du 17 octobre 1968 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 55 de 1968)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1967 concernant la lutte obligatoire contre la tuberculose bovine pour la campagne (...) (Mémorial A n° 70 de 1967)
- Règlement ministériel du 15 octobre 1966 concernant la lutte contre la tuberculose bovine. (Mémorial A n° 57 de 1966)
- Règlement ministériel du 6 octobre 1965 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et notamment les (...) (Mémorial A n° 66 de 1965)
- Règlement ministériel du 21 octobre 1964 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 79 de 1964)
- Règlement ministériel du 19 octobre 1963 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 62 de 1963)
- Règlement ministériel du 18 octobre 1962 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 58 de 1962)
- Règlement ministériel du 24 octobre 1961 concernant la lutte contre la tuberculose des bovidés et notamment les (...) (Mémorial A n° 45 de 1961)
- Arrêté ministériel du 23 septembre 1960 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les (...) (Mémorial A n° 56 de 1960)
- Arrêté ministériel du 6 octobre 1959 concernant la lutte contre la tuberculose des bovinés et notamment les mesures (...) (Mémorial A n° 47 de 1959)
Retour
haut de page