Arrêté ministériel du 19 novembre 1959, portant nomination des membres de la Commission des délégués de la Caisse d'Assurance des animaux de boucherie.

Adapter la taille du texte :

Arrêté ministériel du 19 novembre 1959, portant nomination des membres de la Commission des délégués de la Caisse d'Assurance des animaux de boucherie.

Le Ministre de l'Agriculture,

Vu l'arrêté grand-ducal du 19 mars 1945, portant création d'une assurance obligatoire des animaux de boucherie;

Vu l'arrêté du 2 mai 1945, portant approbation des statuts de la Caisse d'assurance des animaux de boucherie;

Vu l'arrêté ministériel du 7 juillet 1955, portant nomination des membres de la Commission des délégués pour un terme de trois ans;

Vu les propositions des groupements professionnels respectifs;

Arrête:

Art. 1er.

Sont nommés membres de la Commission des délégués de la Caisse d'assurance des animaux de boucherie pour un terme de trois ans à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté:

A. Délégués de l'agriculture:
Beissel Camille, agriculteur, Welfrange;
Hansen Eugène, secrétaire-adjoint de la Centrale paysanne, Luxembourg;
Huberty Eugène, agriculteur, Rodange;
Kieffer Edmond, agriculteur, Michelbouch;
Muller Victor, agriculteur, Dahlem;
Zeig Jean-Pierre, agriculteur, Hoffelt.
B. Délégués de la boucherie:
Burger Joseph, patron-boucher, Pétange;
Gaul Jean-Pierre, patron-boucher, Diekirch;
Wolff Léon, patron-boucher, Luxembourg.
C. Délégués du commerce des bestiaux:
Fett Ernest, marchand de bestiaux, Strassen;
Grasges Jean, marchand de bestiaux, Hosingen.

Art. 2.

M. Emile Lies, préposé de service au Ministère de l'Agriculture, est nommé Président de la Commission.

M. Mathias Clement, employé au Ministère de l'Agriculture, remplira les fonctions de secrétaire.

Ces nominations sont également faites pour la durée prévue à l'article premier.

Art. 3.

Le présent arrêté sera publié au Mémorial.

Luxembourg, le 19 novembre 1959.

Le Ministre de l'Agriculture,

Emile Schaus.


Retour
haut de page