ARRÊTÉ ROYAL GRAND-DUCAL du 29 décembre 1841. Litt. A, portant institution, pour le Grand-Duché du Luxembourg d'un Ordre de la Couronne de Chêne.
(N° 23. - 1842. - Ind. gén.)

Adapter la taille du texte :

ARRÊTÉ ROYAL GRAND-DUCAL du 29 décembre 1841. Litt. A,

portant institution, pour le Grand-Duché du Luxembourg d'un Ordre de la Couronne de Chêne.

(N° 23. - 1842. - Ind. gén.)

Nous GUILLAUME II, par la grâce de Dieu, ROI DES PAYS-BAS, PRINCE D'ORANGE-NASSAU, GRAND-DUC DE LUXEMBOURG, etc., etc, etc.;

Voulant Nous mettre à même de pouvoir récompenser, par des distinctions honorables, les services civils ou militaires spécialement rendus par Nos sujets luxembourgeois, ainsi que les succès d'artiste distingués;

Avons arrêté et arrêtons ce qui suit:

Art. 1er.

Il est institué, pour Notre Grand-Duché de Luxembourg, un ordre portant le nom d'Ordre de la Couronne de Chêne.

Cet ordre pourra, dans des cas particuliers, être accordé à des étrangers.

Art. 2.

Nous Nous déclarons Grand-Maître de cet ordre.

La grande-maîtrise est inséparable de la couronne grand-ducale.

Art. 3.

L'Ordre de la Couronne de Chêne se compose de quatre classes.

Les chevaliers de la 1ère classe portent le titre de Grands-Croix.

Ceux de la 2ème classe portent celui de Chevaliers de l'Etoile de l'Ordre.

Ceux de la 3ème classe portent celui de Commandeur.

Et ceux de la 4ème classe portent simplement celui de Chevaliers.

Art. 4.

Toutes les nominations à cet ordre appartiennent au Grand-Maître.

Art. 5.

La décoration de l'ordre consiste en une étoile formée de quatre branches d'argent portant au centre d'émail vert, un W d'or surmonté de la couronne Royale Grand-Ducale, avec Notre légende:

Je maintiendrai, également d'or, sur émail rouge.

Autour de la légende se trouve la couronne de chêne qui donne son nom à l'ordre.

Le bijou de l'ordre est formé d'une croix à quatre branches en émail blanc, garnies d'or, portant, au centre, un W surmonté de la couronne royale grand-ducale d'or, sur un fond d'émail vert.

Le ruban est jaune orange moiré avec trois raies de couleur verte foncée.

Art. 6.

Les marques distinctives sont:

Pour les Grands-Croix:

La décoration de l'ordre placée sur le côté gauche et le bijou de l'ordre suspendu, en écharpe, à un ruban large de quatre doigts et descendant du côté droit vers le côté gauche.

Pour les Chevaliers de l'Etoile de l'ordre:

La décoration de l'ordre placée sur le côté gauche et le bijou de l'ordre porté au cou, en sautoir, avec un ruban large de trois doigts.

Pour les Commandeurs:

Le bijou de l'ordre porté au cou, en sautoir, avec un ruban large de trois doigts.

Pour les Chevaliers:

Le bijou de l'ordre avec un ruban large de deux doigts à la boutonnière.

Art. 7.

Le Grand-Maître de l'ordre a, seul, le droit de prononcer la déchéance d'un de ses Membres.

Art. 8.

Nous Nous réservons de prendre ultérieurement telles dispositions que Nous jugerons convenables pour l'établissement des Statuts de l'Ordre de la Couronne de Chêne, s'il y a lieu, et afin que personne n'en ignore, Nous ordonnons que le présent arrêté soit inséré au Mémorial législatif et administratif du Grand-Duché de Luxembourg, et copie envoyée à la Régence royale grand-ducale.

Pour expédition conforme:

Le Chancelier d'Etat par intérim,

DE BLOCHAUSEN.

La Haye, le 29 décembre 1841.

(Signé): GUILLAUME.


Retour
haut de page