Arrêté royal grand-ducal du 9 mars 1857 concernant le service des travaux publics hydrauliques.

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Arrêté royal grand-ducal concernant le service des travaux publics hydrauliques.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.,

Vu Notre ordonnance de ce jour, concernant l'organisation de l'administration des travaux publics;

Sur le rapport de Notre Administrateur-général des travaux publics;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Le sieur Luc Housse, conducteur des travaux publics à Grevenmacher, est chargé du service concernant les rivières navigables du Grand-Duché, et leurs chemins de halage, avec le titre de conducteur des travaux hydrauliques.

Il exercera, relativement à ce service, les attributions qui compétaient jusqu'à ce jour aux ingénieurs d'arrondissement, et il sera placé directement sous les ordres de l'ingénieur en chef.

Art. 2.

Notre Administrateur-général fixera la résidence du sieur Housse et désignera les employés à lui adjoindre d'après les exigences du service.

Il est chargé au surplus de tout ce qui concerne l'exécution de Notre présent arrêté, qui sera inséré au Mémorial.

La Haye, le 9 mars 1857.

Pour le Roi Grand-Duc,

Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Par le Prince:

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

L'Adm. -général des travaux publics,

P. DE SCHERFF.


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