Arrêté royal grand-ducal du 28 octobre 1872 concernant les insignes de l'Ordre de la Couronne de chêne.

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Arrêté royal grand-ducal du 28 octobre 1872, concernant les insignes de l'Ordre de la Couronne de chêne.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu Notre arrêté du 5 février 1858, par lequel Nous avons annexé une médaille de mérite à Notre Ordre de la Couronne de chêne, Nous réservant de délivrer celte médaille en bronze, en argent et en or;

Sur le rapport de Notre Ministre d'Étal, Président du Gouvernement, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

.

Une médaille en vermeil est substituée à la médaille en or ci-dessus mentionnée.

Art. 2.

.

Notre Ministre d'État, Président du Gouvernement, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Par le Roi Grand-Duc:

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Le Ministre d'État,

Président du Gouvernement,

L. J. E. SERVAIS.

La Haye, le 28 octobre 1872.

GUILLAUME.


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