Arrêté royal grand-ducal du 13 mars 1873 concernant l'ordre du Lion d'or de la Maison de Nassau.

Adapter la taille du texte :

Arrêté royal grand-ducal du 13 mars 1873, concernant l'ordre du Lion d'or de la Maison de Nassau.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand- Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.;

Vu l'art. 41 de la Constitution, l'ordonnance du 25 novembre 1857, concernant les ordres civils et militaires, ainsi que Notre arrêté du 31 mars 1858, portant institution de l'ordre du Lion d'or de la Maison de Nassau;

Vu la délibération du Gouvernement en conseil;

Sur le rapport de Notre Ministre d'État, Président du Gouvernement, faisant fonctions de chancelier de cet ordre;

Avons arrêté et arrêtons:

Art. 1er.

Il est institué dans l'ordre du Lion d'or pour la ligne cadette de la Maison de Nassau, trois nouvelles classes, à savoir, celles des chevaliers de 2e, de 3e et de 4e classe.

Art. 2.

Les chevaliers de 2e classe porteront:

a) le bijou de l'ordre suspendu en sautoir au- tour du cou à un ruban orange large de trois doigts, liséré de bleu;
b) une croix en argent à quatre branches sur le côté gauche de la poitrine.

Le nombre des chevaliers de 2e classe ne dépassera pas quarante-huit.

Art. 3.

Les chevaliers de 3° classe porteront à la boutonnière un bijou pareil à celui des chevaliers de 2e classe, attaché à un ruban orange large de deux doigts, liseré de bleu, surmonté d'une rosette.

Le nombre des chevaliers de 3e classe ne dépassera pas quatre-vingt-seize.

Art. 4.

Les chevaliers de 4e classe porteront à la boutonnière le bijou de l'ordre de moindre grandeur que celui des chevaliers de 3e classe. Le bijou est attaché à un ruban orange, liséré de bleu, d'une largeur de deux doigts.

Le nombre des chevaliers de 4e classe ne dépassera pas cent quatre-vingt-douze.

Art. 5.

La déchéance que peuvent encourir les membres de l'ordre, sera prononcée par Nous.

Art. 6.

Après la mort d'un membre de l'ordre, ou après sa promotion à un grade supérieur, les insignes du grade auquel il avait été nommé doivent être restitués. Il sont adressés au Secrétariat pour les affaires du Grand-Duché à Lahaye, soit directement, soit par l'intermédiaire des agents diplomatiques chargés de gérer les intérêts des Luxembourgeois à l'étranger.

Art. 7.

Notre Ministre d'État, Président du Gouvernement, faisant fonctions de chancelier de l'ordre, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Le Ministre d'État, Président du Gouvernement,

L-J.-E SERVAIS.

Donné au Loo, le 13 mars 1873.

GUILLAUME.


Retour
haut de page