Mémorial A n° 25 de 1842
Signature : 22/03/1841
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Plus en vigueur : 21/02/1881
Signature : 25/02/1842
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Signature : 04/03/1842
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Plus en vigueur : 29/09/1857
Signature : 16/03/1842
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Auteur : Justice
Sujets principaux : Organisation judiciaire
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
Signature : 04/03/1842
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : voirie
Sujets secondaires : réglementation, voirie rurale et forestière
Signature : 04/03/1842
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Signature : 22/03/1841
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
Signature : 22/03/1841
Publication : 31/03/1842
Année et numéro de Mémorial : 1842 / 25
- Arrêté royal grand-ducal du 16 mars 1842 concernant les fonctions d'avoué. (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Circulaire du 4 mars 1842 N°1346 concernant l'entretien des chemins vicinaux. (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Réglement de police et de petite voirie - Hachiville. (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Réglement de police intérieure - Reisdorff. (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Arrêté du 25 février 1842, N°1588 relatif à la fixation des trois dernières sessions des conseils de milice pour (...) (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Arrêté royal grand-ducal du 22 mars 1842, portant nominations dans l'administration des douanes. (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Arrêté royal grand-ducal du 22 mars 1842, portant nomination d'un contrôleur auprès du bureau principal de douanes (...) (Mémorial A n° 25 de 1842)
- Arrêté royal grand-ducal du 22 mars 1842, portant nomination de contrôleurs supérieurs de ligne. (Mémorial A n° 25 de 1842)
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