Mémorial A n° 20 de 1844

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1844

Publication : 04/04/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 12/03/1844

Publication : 04/04/1844

Année et numéro de Mémorial : 1844 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : bourgmestre

Sujets secondaires : nomination


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