Mémorial A n° 47 de 1857

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : traitement

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : Finances, Trésor et Budget

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : traitement

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : traitement

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : Finances

Sujets principaux : enregistrement et domaines

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : État

Sujets principaux : Cour des Comptes

Sujets secondaires : traitement

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Administration publique

Sujets secondaires : traitement

Consulter
Acte modifié

Signature : 20/11/1857

Publication : 26/11/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 47

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement


Retour
haut de page