Mémorial A n° 16 de 1858

Publication : 29/06/1858

A16 : Arrêté royal grand ducal du 9 juin 1858 ordonnant la publication du traité d'amitié et de commerce conclu à Paris le 25 juin 1857, entre la Prusse au nom de tous les Etats du Zollverein, et la Perse.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1858

Publication : 29/06/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 16

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie

Sujets principaux : commerce, traité international

Sujets secondaires : organisation

A16 : Arrêté royal grand-ducal du 9 juin 1858 ordonnant la publication de la déclaration signée à Berlin le 11 novembre 1857 concernant les relations de commerce entre le Zollverein et les Iles ioniennes.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1858

Publication : 29/06/1858

Année et numéro de Mémorial : 1858 / 16

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Économie

Sujets principaux : commerce, traité international

Sujets secondaires : organisation


Retour
haut de page