Mémorial A n° 6 de 1868

Acte de base non modifié

Signature : 15/04/1868

Publication : 18/04/1868

Année et numéro de Mémorial : 1868 / 6

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique

Acte de base non modifié

Signature : 11/02/1868

Publication : 18/04/1868

Année et numéro de Mémorial : 1868 / 6

Auteur : Famille

Sujets principaux : service solidarité

Sujets secondaires : organisation


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