Mémorial A n° 33 de 1875

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1875

Publication : 22/12/1875

Année et numéro de Mémorial : 1875 / 33

Auteur : Justice

Sujets principaux : société anonyme

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1875

Publication : 22/12/1875

Année et numéro de Mémorial : 1875 / 33

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 20/12/1875

Publication : 22/12/1875

Année et numéro de Mémorial : 1875 / 33

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1875

Publication : 22/12/1875

Année et numéro de Mémorial : 1875 / 33

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : concession, organisation


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