Mémorial A n° 75 de 1876
Plus en vigueur : 29/05/1877
Signature : 30/11/1876
Publication : 02/12/1876
Année et numéro de Mémorial : 1876 / 75
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/12/1876
Publication : 02/12/1876
Année et numéro de Mémorial : 1876 / 75
Auteur : Finances
Sujets principaux : administration fiscale
Sujets secondaires : monnaie, réglementation
Signature : 10/10/1876
Publication : 02/12/1876
Année et numéro de Mémorial : 1876 / 75
Plus en vigueur : 21/02/1881
Signature : 22/11/1876
Publication : 02/12/1876
Année et numéro de Mémorial : 1876 / 75
- Arrêté royal grand-ducal du 2 décembre 1876 concernant l'admission des monnaies de l'Empire allemand dans les caisses (...) (Mémorial A n° 75 de 1876)
- Arrêté du 30 novembre 1876 relatif à l'enlèvement d'herbes et de feuilles mortes dans les bois communaux. (Mémorial A n° 75 de 1876)
- Arrêté du 22 novembre 1876 relatif à l'inscription pour la levée de la milice de 1877. (Mémorial A n° 75 de 1876)
- Règlement du 10 octobre 1876 sur l'usage et l'entretien du nouveau cimetière de la ville de Remich. (Mémorial A n° 75 de 1876)
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