Mémorial A n° 9 de 1877
Signature : 05/12/1876
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Signature : 10/02/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Plus en vigueur : 28/08/1989
Signature : 16/02/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Signature : 16/02/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : navigation intérieure
Sujets secondaires : aménagement du territoire
Signature : 10/02/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Signature : 25/01/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
Signature : 03/02/1877
Publication : 23/02/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 9
- Arrêté royal grand-ducal du 16 février 1877 concernant le redressement de la section du chemin de halage de la (...) (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Loi du 16 février 1877 sur la contrainte par corps. (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Arrêté du 10 février 1877 concernant le remboursement à l'État du montant des traitements du personnel supérieur (...) (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Arrêté royal grand-ducal du 10 février 1877 déclarant d'utilité publique le redressement du chemin vicinal entre (...) (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Arrêté royal grand-ducal du 10 février 1877 déclarant d'utilité publique l'établissement d'un nouveau cimetière (...) (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Règlement du 3 février 1877 sur le service des bains médicamentaux et des douches à l'établissement des bains de (...) (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Indigénat du 25 janvier 1877 - Recouvrement. (Mémorial A n° 9 de 1877)
- Règlement du 5 décembre 1876 sur l'usage de la fontaine publique de Herborn (Commune de Mompach). (Mémorial A n° 9 de 1877)
Retour
haut de page