Mémorial A n° 24 de 1884
Acte de base non modifié
Signature : 24/04/1884
Publication : 17/05/1884
Année et numéro de Mémorial : 1884 / 24
Acte de base non modifié
Signature : 25/08/1883
Publication : 17/05/1884
Année et numéro de Mémorial : 1884 / 24
Acte de base non modifié
Signature : 12/05/1884
Publication : 17/05/1884
Année et numéro de Mémorial : 1884 / 24
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : recensement
Acte de base non modifié
Signature : 15/03/1884
Publication : 17/05/1884
Année et numéro de Mémorial : 1884 / 24
- Arrêté du 12 mai 1884 prescrivant un recensement du bétail. (Mémorial A n° 24 de 1884)
- Règlement du 9 et 24 avril 1884 pour la location des chaises placées au jubé de l'église d'Insenborn. (Mémorial A n° 24 de 1884)
- Règlement de police du 15 mars 1884 sur la tenue des foires et marchés dans la commune de Remich. (Mémorial A n° 24 de 1884)
- Règlement du 25 août 1883 portant modifications à celui existant du 18 février 1877, sur les inhumations et concessions (...) (Mémorial A n° 24 de 1884)
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