Mémorial A n° 6 de 1893

Publication : 04/02/1893

A6 : Règlement de police du 19 août 1892 sur les embranchements d'égoût et l'écoulement des eaux pluviales, ménagères et autres dans la commune de Luxembourg.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1892

Publication : 04/02/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

A6 : Modifications du 10 septembre 1892 au règlement sur l'abattoir de la commune d'Esch-sur-Alzette des 13 février et 26 juillet 1886.

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Acte de base non modifié

Signature : 10/09/1892

Publication : 04/02/1893

Année et numéro de Mémorial : 1893 / 6

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette


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