Mémorial A n° 74 de 1901

Acte de base non modifié

Signature : 04/08/1901

Publication : 14/12/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1901

Publication : 14/12/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 74

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/04/1903

Signature : 09/12/1901

Publication : 14/12/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 74

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation, viande

Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1901

Publication : 14/12/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 74

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange


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