Mémorial A n° 44 de 1904
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 02/07/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 24/06/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 28/06/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 29/06/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 28/04/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Signature : 24/06/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : subvention
Signature : 25/05/1904
Publication : 02/07/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 44
- Arrêté du 2 juillet 1904 portant convocation du collège électoral du canton de Luxembourg-ville pour l'élection (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Circulaire ministérielle du 29 juin 1904 aux administrations communales concernant les contrats à passer avec les (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Circulaire ministérielle du 28 juin 1904 aux administrations communales concernant la légalisation de signatur (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Arrêté du 24 juin 1904 approuvant des «Prescriptions à observer par les membres en cas de maladie», comme appendice (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Arrêté du 25 juin 1904 portant répartition des subsides en faveur des écoles primaires supérieures pour l'année (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. Jules-Léopold Strauss, commerçant à Esch-sur-l'Alzette. (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. Philippe Bernhard, boulanger et cabaretier à Obercorn. (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. Isidore Cerf, marchand à Esch-sur-l'Alzette. (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. Georges Gillengerten, propriétaire-négociant à Esch-sur-l' (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. Edmond Muller, industriel à Esch-sur-l'Alzette. (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Loi du 25 mai 1904 accordant la naturalisation à M. René Muller, ingénieur à Esch-sur-l'Alzette. (Mémorial A n° 44 de 1904)
- Règlement communal du 28 avril 1904 concernant l'ouverture des rues par des particuliers et la police des bâtiments (...) (Mémorial A n° 44 de 1904)
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