Mémorial A n° 71 de 1908
Acte de base non modifié
Signature : 19/11/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte de base non modifié
Signature : 04/12/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte modifié
Signature : 01/12/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte de base non modifié
Signature : 25/01/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte de base non modifié
Signature : 04/01/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
A71 : Règlement communal du 26 juillet 1908 concernant la conduite d'eau dans la commune de Lintgen.
Acte de base non modifié
Signature : 26/07/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte de base non modifié
Signature : 19/11/1908
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
Acte de base non modifié
Signature : 26/07/1907
Publication : 05/12/1908
Année et numéro de Mémorial : 1908 / 71
- Arrêté du 4 décembre 1908 concernant la clôture de la chasse en plaine. (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Arrêté du 1er décembre 1908 établissant un nouveau tarif pour les sages femmes. (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 19 novembre 1908 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Harlan (...) (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 19 novembre 1908 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Berdor (...) (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 26 juillet 1908 concernant la conduite d'eau dans la commune de Lintgen. (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 25 janvier 1908 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Heiners (...) (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 4 janvier 1908 concernant la protection de la santé publique dans la commune de Mertert. (Mémorial A n° 71 de 1908)
- Règlement communal du 26 juillet 1907 concernant le cimetière dans la commune de Rollingergrund. (Mémorial A n° 71 de 1908)
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