Mémorial A n° 45 de 1911
Plus en vigueur : 03/11/1925
Signature : 04/07/1911
Publication : 14/07/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 45
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 05/07/1911
Publication : 14/07/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 45
Auteur : Finances
Sujets principaux : contributions directes
Sujets secondaires : frais de route, inspecteur
Signature : 09/07/1911
Publication : 14/07/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 45
Signature : 13/07/1911
Publication : 14/07/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 45
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Arrêté du 13 juillet 1911 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 45 de 1911)
- Arrêté du 9 juillet 1911 autorisant temporairement la capture de l'écrevisse. (Mémorial A n° 45 de 1911)
- Arrêté grand-ducal du 5 juillet 1911 concernant les frais de route et de séjour de l'inspecteur des contributi (...) (Mémorial A n° 45 de 1911)
- Arrêté grand-ducal du 4 juillet 1911 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation (...) (Mémorial A n° 45 de 1911)
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