Mémorial A n° 70 de 1911
Acte de base non modifié
Signature : 23/09/1911
Publication : 21/10/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 70
Acte de base non modifié
Signature : 17/10/1911
Publication : 21/10/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 70
Acte de base non modifié
Signature : 14/10/1911
Publication : 21/10/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 70
Acte de base non modifié
Signature : 28/09/1911
Publication : 21/10/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 70
Acte de base non modifié
Signature : 21/10/1911
Publication : 21/10/1911
Année et numéro de Mémorial : 1911 / 70
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
- Arrêté du 21 octobre 1911 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 70 de 1911)
- Circulaire du 17 octobre 1911 sur les impositions communales pour 1912. (Mémorial A n° 70 de 1911)
- Arrêté grand-ducal du 14 octobre 1911 réglant la fixation et la répartition des parts de contingent et de production (...) (Mémorial A n° 70 de 1911)
- Règlement communal du 28 septembre 1911 concernant les bâtisses à ériger le long des nouvelles rues reliant la (...) (Mémorial A n° 70 de 1911)
- Règlement communal du 23 septembre 1911 sur les foires et marchés - Esch-sur-Alzette. (Mémorial A n° 70 de 1911)
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