Mémorial A n° 39 de 1913

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kopstal

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 17/06/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Alscheid

Acte de base non modifié

Signature : 27/02/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 20/06/1913

Publication : 20/06/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 39

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen


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