Mémorial A n° 41 de 1913

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/07/1922

Signature : 01/07/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Perlé

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : instituteur

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1913

Publication : 01/07/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 41

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen


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