Mémorial A n° 75 de 1914
Plus en vigueur : 03/11/1925
Signature : 23/10/1914
Publication : 29/10/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 75
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 23/10/1914
Publication : 29/10/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 75
Auteur : Trésor et Budget
Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/10/1914
Publication : 29/10/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 75
- Arrêté du 29 octobre 1914 concernant l'ouverture de la chasse. (Mémorial A n° 75 de 1914)
- Arrêté du 23 octobre 1914 portant nouvelle fixation du taux d'intérêt sur les avances de la Caisse d'épargne aux (...) (Mémorial A n° 75 de 1914)
- Arrêté grand-ducal du 23 octobre 1914 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation (...) (Mémorial A n° 75 de 1914)
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