Mémorial A n° 82 de 1914
A82 : Arrêté du 4 décembre 1914 concernant l'importation de bétail de boucherie de provenance belge.
Signature : 04/12/1914
Publication : 04/12/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 82
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : importation, importation, exportation, transit
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 04/12/1914
Publication : 04/12/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 82
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 01/12/1914
Publication : 04/12/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 82
Plus en vigueur : 16/03/1920
Signature : 02/12/1914
Publication : 04/12/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 82
Auteur : Finances, Justice
Sujets principaux : droit, enregistrement et domaines
Sujets secondaires : prescription
Signature : 28/11/1914
Publication : 04/12/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 82
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : voirie
Sujets secondaires : subvention, voirie rurale et forestière
- Arrêté du 4 décembre 1914 concernant l'importation de bétail de boucherie de provenance belge. (Mémorial A n° 82 de 1914)
- Arrêté du 4 décembre 1914 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1915. (Mémorial A n° 82 de 1914)
- Arrêté du 2 décembre 1914 portant modification de l'arrêté du 22 août 1914 concernant les prescriptions, péremptions (...) (Mémorial A n° 82 de 1914)
- Loi du 1er décembre 1914 concernant le renforcement temporaire du personnel du tribunal d'arrondissement de Lu (...) (Mémorial A n° 82 de 1914)
- Arrêté du 28 novembre 1914 concernant la répartition des subsides pour chemins vicinaux. (Mémorial A n° 82 de 1914)
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