Mémorial A n° 1 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 02/10/1915

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 03/01/1916

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 06/01/1916

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : convocation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/01/1916

Signature : 04/01/1916

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1915

Publication : 06/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 1

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bourscheid


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