Mémorial A n° 38 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/03/1918

Signature : 12/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/02/1919

Signature : 12/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1916

Publication : 13/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 38

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation


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