Mémorial A n° 40 de 1916

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Acte modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : saisie

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Acte modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1916

Signature : 22/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : abattage

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1916

Signature : 24/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1920

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/05/1919

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1920

Signature : 20/05/1916

Publication : 26/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 40

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : exploitation, réglementation


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