Mémorial A n° 42 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1916

Publication : 31/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : animal nuisible

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 26/05/1916

Publication : 31/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 03/04/1916

Publication : 31/05/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid


Retour
haut de page