Mémorial A n° 56 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1916

Publication : 22/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 56

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1916

Publication : 22/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1916

Publication : 22/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 56

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte modificatif

Signature : 22/07/1916

Publication : 22/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 56

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1916

Publication : 22/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 56

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget


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