Mémorial A n° 69 de 1916
Signature : 05/09/1916
Publication : 06/09/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 69
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : alcool, fruits et légumes
Plus en vigueur : 08/10/1916
Signature : 06/09/1916
Publication : 06/09/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 69
Auteur : État
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes
Signature : 06/09/1916
Publication : 06/09/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 69
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 06/09/1916
Publication : 06/09/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 69
Auteur : État
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes
- Arrêté du 6 septembre 1916 portant nomination d'une commission spéciale, en exécution de l'arrêté g.-d. du 6 septembre (...) (Mémorial A n° 69 de 1916)
- Arrêté du 6 septembre 1916 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 69 de 1916)
- Arrêté grand-ducal du 6 septembre 1916 concernant l'utilisation des fruits dans l'intérêt de l'alimentation du (...) (Mémorial A n° 69 de 1916)
- Arrêté grand-ducal du 5 septembre 1916 portant interdiction d'employer des céréales, des pommes de terre et des (...) (Mémorial A n° 69 de 1916)
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