Mémorial A n° 71 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : services postaux

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Acte modifié

Signature : 12/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 09/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/10/1916

Signature : 10/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Acte de base non modifié

Signature : 01/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires : répartition

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/10/1916

Signature : 11/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 02/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : subvention

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 08/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1916

Publication : 12/09/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 71

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : alcool


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