Mémorial A n° 89 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Économie

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : ravitaillement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 14/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

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Acte modifié

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : saisie

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Acte modifié

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : saisie

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : certificat

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Acte modifié

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte modificatif

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 18/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1916

Publication : 18/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 89

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction


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