Mémorial A n° 20 de 1917
Plus en vigueur : 13/01/1920
Signature : 27/02/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Plus en vigueur : 16/03/1919
Signature : 02/03/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : régime
Plus en vigueur : 03/04/1917
Signature : 02/03/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 02/03/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/03/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 02/03/1917
Publication : 03/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 20
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
- Arrêté du 2 mars 1917 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1917)
- Arrêté du 2 mars 1917 concernant le régime des oeufs. (Mémorial A n° 20 de 1917)
- Arrêté du 2 mars 1917 concernant la mouture du blé. (Mémorial A n° 20 de 1917)
- Arrêté du 2 mars 1917 concernant l'utilisation des menus grains de blé. (Mémorial A n° 20 de 1917)
- Arrêté du 2 mars 1917 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 20 de 1917)
- Arrêté du 27 février 1917 concernant les conditions de nomination des expéditionnaires aux bureaux de la Direction (...) (Mémorial A n° 20 de 1917)
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