Mémorial A n° 29 de 1917
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 05/02/1919
Signature : 31/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : saisie
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Environnement - Climat
Sujets principaux : pêche
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 15/04/1919
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit laitier
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 11/06/1917
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 30/03/1917
Publication : 31/03/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 29
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : saisie
- Arrêté grand-ducal du 31 mars 1917 ordonnant la saisie de la laine de mouton à l'état brut, des déchets et des (...) (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 concernant la livraison des produits agricoles saisis et cessibles à l'Etat. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 portant fixation du prix maximum pour les menus grains de blé. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 concernant la réglementation de la circulation des véhicules. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1017 concernant le débit du beurre. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 complétant l'arrêté du 2 mars 1917 concernant la mouture du blé. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 portant modification de l'arrêté du 18 novembre 1916 pris en exécution de l'arrêté grand-ducal (...) (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 concernant le régime des oeufs. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté du 30 mars 1917 concernant la fixation de prix maxima de vente des différentes sortes de fil à coudre. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrête du 30 mars 1917 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1917 portant défense d'employer à d'autres fins les produits agricoles destinés à (...) (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 30 mars 1917 concernant l'exercice de la pêche dans les eaux frontières entre le Grand-Duché (...) (Mémorial A n° 29 de 1917)
- Indigénat du 29 mars 1917 - Autorisation. (Mémorial A n° 29 de 1917)
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