Mémorial A n° 4 de 1917
Plus en vigueur : 03/07/1917
Signature : 12/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Économie
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 26/03/1918
Signature : 12/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Économie
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : saisie
Signature : 10/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Santé
Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel
Sujets secondaires : viande
Plus en vigueur : 29/05/1917
Signature : 12/01/1917
Publication : 12/01/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 4
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : prime
- Arrêté du 12 janvier 1917 concernant l'achat, la vente, le transport, la répartition et l'abatage du bétail de (...) (Mémorial A n° 4 de 1917)
- Arrêté du 12 janvier 1917 concernant la fixation de prix maxima pour la vente du bétail de boucherie. (Mémorial A n° 4 de 1917)
- Arrêté du 12 janvier 1917 concernant la modification des prix maxima pour l'avoine. (Mémorial A n° 4 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 12 janvier 1917 concernant l'expropriation des pommes de terre provenant de la récolte de (...) (Mémorial A n° 4 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 12 janvier 1917 portant modification des art. 5 et 13 de l'arrêté grand-ducal du 21 avril (...) (Mémorial A n° 4 de 1917)
- Beschluß vom 10. Januar 1917 betreffend die Abänderung der Ausführungsbestimmungen zu dem Gesetze über die Kontrolle (...) (Mémorial A n° 4 de 1917)
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