Mémorial A n° 43 de 1917
Plus en vigueur : 03/11/1925
Signature : 22/05/1917
Publication : 26/05/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 43
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 24/05/1917
Publication : 26/05/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 43
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : prime
Signature : 23/05/1917
Publication : 26/05/1917
Année et numéro de Mémorial : 1917 / 43
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : tarif
- Arrêté grand-ducal du 24 mai 1917 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 12 janvier 1917 concernant le payement (...) (Mémorial A n° 43 de 1917)
- Arrêté ministériel du 23 mai 1917 modifiant les tarifs pour le transport des voyageurs sur les lignes de chemins (...) (Mémorial A n° 43 de 1917)
- Arrêté grand-ducal du 22 mai 1917 approuvant diverses modifications et ajoutes à l'annexe C du règlement d'exploitation (...) (Mémorial A n° 43 de 1917)
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